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http://gstar2013.vetementmagasins.info,g star pas cher1 En l d en provenance de l concerné,louis vuitton pas cher, les délais indiqués sont ceux qui s normalement en vertu des articles 22,lunettes chanel.1) et 39,g starmoins cher.1)a) du PCT,mercurial vapor pas cher, à moins que l ne décide d des délais plus longs,g star pas cher, auquel cas des informations supplémentaires seront publiées dans le bulletin PCT Newsletter (en anglais),chaussures adidas enfant.

2 Si cet État a été désigné ou élu aux fins d brevet européen,manteau g star,D d de la phase nationale ou r en vertu des chapitres I et II du PCT, voir EP en qualité de DO/EO pour ce qui concerne les délais applicables,www.louisvuittonpascherboutique.com.

3 Si cet État a été désigné ou élu aux fins d brevet eurasien,g star onlineblouson g star, voir EA en qualité d désigné ou d élu (DO/EO) pour ce qui concerne les délais applicables,discount g star.

4 Cet office agit en qualité de DO/EO pour l suivant qui n pas en qualité de DO/EO: SZ,chanel pas cher.

5 Si cet État a été désigné ou élu aux fins d brevet ARIPO,g star 2013, voir AP en qualité de DO/EO pour ce qui concerne les délais applicables,discount g star.

6 Peut être prorogé à la demande écrite du déposant,g star pas cher.

7 Délai applicable si le déposant paie la surtaxe pour l tardive de la phase nationale (voir le chapitre national du Guide du déposant du PCT pour plus de détails),g star.

8 Cet office agit en qualité de DO/EO pour l suivant qui n pas en qualité de DO/EO: LI,lunette chanel prix.

9 Un délai spécial de 20 mois s au territoire danois des îles Féroé,g star raw.

10 Cet office agit en qualité de DO/EO pour les États suivants qui n pas en qualité de DO/EO: BE,veste g star, CY,g star pas cher, FR,mercurial nike, GR,sacs louis vuitton pas cher, IE,D d de la phase nationale ou r en vertu des chapitres I et II du PCT, IT, LV, MC, MT, NL, SI.

11 Ce délai peut être prolongé à condition que le déposant paie la surtaxe pour ouverture tardive de la phase nationale.

12 Cet office a notifié au Bureau international la non-applicabilité du délai de 30 mois selon l 22,D d de la phase nationale ou r en vertu des chapitres I et II du PCT.1) du PCT, tel qu a été modifié avec effet au 1er avril 2002 il n pas encore le délai de 30 mois pour l de la phase nationale.

13 Cet office agit en qualité de DO/EO pour les États suivants qui n pas en qualité de DO/EO: BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG.articles connexes:

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http://www.azkjw.com/forum/forum.php?mod=viewthread&tid=1231062

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